Siège du SCoT, salle de réunion à 17h00

Ordre du jour :

  1. Approbation des Procès-verbaux du Comité syndical du 5 avril 2018
  2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Élection de nouveaux membres du Bureau du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain, en remplacement de MM. Cujives et Rebeix 
  2. Restitution de l’Evaluation du SCoT du Nord Toulousain
  3. Prescription de la 1ère Révision du SCoT du Nord Toulousain 
  4. Convention 2018 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  5. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS 21 juin 2018 17h00