Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

  1. Installation des délégués supplémentaires représentants de la C3G et remplacement d’un délégué communautaire suppléant du Frontonnais au sein du SCoT (PJ 2018-02)
  2. Approbation du Procès-verbal du 4 décembre 2017
  3. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
    1. Sur la 3ème Modification du PLU de Roqueserière (PJ 2018-01)
    2. Sur la 2ème Modification du PLU de Garidech (PJ 2017-29)
  4. Adoption du rapport de gestion 2016 de la SPL ARPE (PJ 2018-03)
  5. Présentation des modifications statutaires de la SPL ARPE Occitanie en SPL AREC Occitanie (PJ 2018-04)
  6. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (PJ 2018-05)
  7. Présentation de la proposition de convention avec ATMO Occitanie
  8. Périodicité des appels à cotisation (PJ 2018-06)
  9. Questions diverses
    1. 9.1    Modalités de convocation de l’assemblée délibérante – Utilisation d’internet

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_27fév18