Siège du SCoT, salle de réunion à 17h30

Ordre du jour :

  1. Approbation des Procès-Verbaux des Comités syndicaux des 13 juin et 17 juil. 2017
  2. Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de BAZUS
  3. Présentation de la convention ENEDIS
  4. Point sur la convention InterSCoT
  5. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion :  Procès verbal à venir

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