Siège du SCoT, salle de réunion à 17h30

Ordre du jour :

  1. Approbation des Procès-Verbaux des Comités syndicaux des 28 mars et 11 avril 2017
  2. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  3. Mise à jour des statuts
  4. Point sur le PCAET : Présentation de l’offre de l’ARPE et réunion de lancement
  5. Convention avec l’InterSCoT
  6. Convention 2017 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  7. Concours du Receveur – Attribution des indemnités 2016
  8. Remboursement des frais de déplacements des élus aux comités syndicaux
  9. Fixation des indemnités des élus suite à la revalorisation du point d’indice brut terminal – Correction d’erreur matérielle et abrogation de la délibération n° 2017/10
  10. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_13juin2017

 

5926ca5e17b16a062e2957c97a9d3308jjjjj