table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation des procès-verbaux des Comités syndicaux du 16 octobre et du 27 octobre 2014
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité
  4. Décision Modificative n° 2014 /1 : ajustement du budget 2014
  5. Concours du receveur – Attribution d’indemnités
  6. Accueil et indemnisation d’élèves et étudiants de l’enseignement secondaire et supérieur en stage au Syndicat Mixte
  7. Abrogation de l’Article 1 de la délibération n° 2014 /24 fixant les indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents – Modification du mode de calcul des indemnités en pourcentage de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
  8. Entrée du Syndicat Mixte au capital de la SPL ARPE et approbation de ses statuts – Désignation d’un représentant pour siéger à l’Assemblée spéciale
  9. Motion de la Fédération Nationale des SCoT sur le Schéma Régional d’Aménagement du Développement Durable du Territoire (SRADDT)
  10. PETR : Information sur le vote de la Communauté de communes des Coteaux du Girou
  11. Questions diverses
    • Retour sur la journée SCoT et Energie du 04/11/14
    • Décision de la Commission Nationale d’Aménagement Commercial pour Fronton

  Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_4dÇc2014

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