table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR :

(cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

En début de séance, les points n° 7, 8 et 9 ont été rajoutés à l’ordre du jour.

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 25 mars 2015
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
  4. Présentation de la plateforme Extranet : indicateurs de suivi du SCoT
  5. Présentation des fiches-outils
  6. Sollicitation du soutien technique et financier du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  7. Modification de la composition de la Commission URBANISME
  8. Entrée de nouvelles collectivités au capital de la SPL-ARPE
  9. Représentation du SCoT à la CDAC
  10. Questions diverses

 Consultez le procès-verbal de cette réunion :      PV-CS_15sept2015.pdf     

df02074559f79f4d58abc059349bd509SSSSSSSSSSSSSSSSSSS