Les Comités Syndicaux

 

Les Comités Syndicaux de 2018

 

Comité syndical du Lundi 10 Septembre 2018 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion

Ordre du jour :

  1. Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 21 juin 2018
  2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Plan de Mobilité rurale 
  2. Tableau des effectifs
  3. Concours du receveur : attribution des indemnités 2017
  4. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 
  5. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS 10 septembre 2018 17h30

Comité syndical du Jeudi 21 juin 2018 17h00

Siège du SCoT, salle de réunion à 17h00

Ordre du jour :

  1. Approbation des Procès-verbaux du Comité syndical du 5 avril 2018
  2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Élection de nouveaux membres du Bureau du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain, en remplacement de MM. Cujives et Rebeix 
  2. Restitution de l’Evaluation du SCoT du Nord Toulousain
  3. Prescription de la 1ère Révision du SCoT du Nord Toulousain 
  4. Convention 2018 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  5. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS 21 juin 2018 17h00

Comité syndical du Jeudi 5 Avril 2018 18h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 27 février 2018
  2. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations :
  3.  Affectation du Résultat de l’exercice 2017
  4.  Adoption du Budget Primitif 2018
  5.  Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS2_5Avril2018

Comité syndical du Jeudi 21 juin 2018

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures

Ordre du jour :

  1. Approbation des Procès-verbaux des Comités syndicaux du 5 avril 2018
  2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Election de nouveaux membres du Bureau du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain, en remplacement de MM. CUJIVES et REBEIX
  2. Restitution de l’Evaluation du SCoT du Nord Toulousain 
  3. Prescription de la 1ère Révision du SCoT du Nord Toulousain
  4. Convention 2018 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  5. Questions diverses

Comité syndical du Mardi 27 février 2018

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

  1. Installation des délégués supplémentaires représentants de la C3G et remplacement d’un délégué communautaire suppléant du Frontonnais au sein du SCoT
  2. Approbation du Procès-verbal du 4 décembre 2017
  3. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  4. Adoption du rapport de gestion 2016 de la SPL ARPE
  5. Présentation des modifications statutaires de la SPL ARPE Occitanie en SPL AREC Occitanie
  6. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  7. Présentation de la proposition de convention avec ATMO Occitanie
  8. Périodicité des appels à cotisation
  9. Questions diverses
    • 9.1    Modalités de convocation de l’assemblée délibérante – Utilisation d’internet

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_27fév18

 

Les Comités Syndicaux de 2017

 

Comité syndical du  Lundi 4 Décembre 2017

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

  1. Remplacement d’un délégué communautaire suppléant de Val’Aïgo au sein du SCoT
  2. Approbation du Procès-verbal du 26 septembre 2017
  3. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Délégation de compétences pour les avis à rendre sur les élaborations et révisions des PLU
  2. Avis du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de Le Grès
  3. Désignation d’un représentant du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain à la SPL-ARPE – Abrogation de la délibération n° 2017/13
  4. Désignation d’un représentant du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain à l’Assemblée Générale d’ATMO Occitanie
  5. Participation à la mise en concurrence pour le contrat groupe d’assurance statutaire 2019-2022 – CDG31
  6. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_4déc2017_17h30

Comité syndical du Mardi 26 Septembre 2017 18h00

Siège du SCoT, salle de réunion à 18h00

Ordre du jour :

  1. Avis du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de La Magdeleine/Tarn 
  2. Délégation de compétences du Comité syndical au Bureau dans le cadre d’avis à rendre sur les élaborations et révisions de PLU
  3. Création d’un poste de chargé de mission SIG, Informatique, Assistant Urbanisme – Abrogation de la délibération 2017-11 
  4. Fonctionnement des commissions et réinstallation de la commission InterSCoT
  5. PCAET : point sur la démarche
  6. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_26septl2017_18h00

Comité syndical du Mardi 13 Juin 2017 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17h30

Ordre du jour :

  1. Approbation des Procès-Verbaux des Comités syndicaux des 28 mars et 11 avril 2017
  2. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  3. Mise à jour des statuts
  4. Point sur le PCAET : Présentation de l’offre de l’ARPE et réunion de lancement
  5. Convention avec l’InterSCoT
  6. Convention 2017 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  7. Concours du Receveur – Attribution des indemnités 2016
  8. Remboursement des frais de déplacements des élus aux comités syndicaux
  9. Fixation des indemnités des élus suite à la revalorisation du point d’indice brut terminal – Correction d’erreur matérielle et abrogation de la délibération n° 2017/10
  10. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_13juin2017

 

Comité syndical du  Mardi 11 Avril  2017  17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17h30

Ordre du jour :

  1. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Mise à jour des statuts
  2. Réinstallation des commissions 
  3. Affectation du Résultat de l’exercice 2016
  4. Adoption du Budget Primitif 2017
  5. Concours des Receveurs – Attributions des indemnités 2016
  6. Fixation des indemnités des élus suite à l’augmentation du point d’indice brut terminal – Abrogation de la délibération n° 2014 /24
  7. Création d’un poste Assistant SIG et Urbanisme
  8. Correction d’erreur matérielle relative à la délibération n° 2016 /30 mettant à jour le régime indemnitaire
  9. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_11avr2017

Comité syndical du Mardi 28 Mars 2017 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17h30

Ordre du jour :

  1. Installation de nouveaux délégués  suite à :      

> la fusion des CC Save et Garonne & Coteaux de Cadours,
> l’élection municipale de Verfeil
> le remplacement d’un délégué au sein de la CC du Frontonnais

  1. Élection de 2 Vice-présidents et de 4 autres membres du bureau aux postes vacants faisant suite à la fusion des Communautés de communes Save et Garonne et Coteaux de Cadours
  2. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 20/12/2016
  3. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Approbation du compte de gestion du Trésor 2016
  2. Approbation du compte administratif 2016
  3. Débat d‘Orientations Budgétaire 2017
  4. Création d’un poste pour le recrutement d’un chargé de mission PCAET
  5. Taux de l’indemnité du Receveur du syndicat
  6. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_28mars2017

 

Les Comités Syndicaux de 2016

 

Comité syndical du Mardi 20 Décembre 2016 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 15/11/2016.
  2. Décisions prises par le Président et le Vice-président dans le cadre de leurs délégations.
  1. Approbation de la 1ère modification du SCoT  
  2. Demande de dérogation à l’art. L.142-5 du Code de l’urbanisme de la commune de Lavalette 
  3. Création d’un poste de Directeur – Abrogation de la délibération du 16 juin 2008 créant un poste d’agent de développement 
  4. Mise à jour du régime indemnitaire et instauration des indemnités afférentes au grade d’Ingénieur – Abrogation de la délibération n° 2011/10 
  5. Recrutement de personnels non titulaires pour remplacements d’agents momentanément indisponibles 
  6. Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité 
  7. Questions diverses.

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_20déc16_17h30 (2)

Comité syndical du Mardi 15 Novembre 2016 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17heures 30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 06/10/2016.
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations.
  1. Modification des statuts du Syndicat Mixte 
  2. Désignation d’un nouveau représentant du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain à la SPL ARPE 
  3. Subdélégation de signature dans le cadre d’avis à rendre en matière d’urbanisme 
  4. Installation des nouveaux représentants de la Communauté de communes Save et Garonne au Comité syndical du SCoT du Nord Toulousain 
  5. Désignation de nouveaux membres de la Commission Urbanisme représentants de la Communauté de communes Save et Garonne 
  6. Présentation du projet de convention cadre InterSCoT GBT.
  7. Présentation de l’outil de veille de l’InterSCoT.
  8. Questions diverses.

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_15 Nov16

Comité syndical du Jeudi 6 Octobre 2016 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

  1.  Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 6 juin 2016.
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations.
  1. Recrutement d’un chargé de mission planification et urbanisme : créations de postes aux grades d’Ingénieur et d’Attaché
  2. Modification de la composition de la Commission d’urbanisme 
  3. Elaboration d’un PCAET à l’échelle du SCoT du Nord Toulousain
  4. Conventionnement du Syndicat mixte avec l’ADEME concernant l’élaboration et l’animation territoriale du PCAET
  5. Convention 2016 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  6. Taux « promus-promouvables » pour les avancements de grade du Syndicat mixte
  7. Création de poste au grade d’Adjoint administratif Principal de 2ème classe
  8. Agenda.
  9. Questions diverses.

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_6oct16_17h30 

Comité syndical du Jeudi 24 Mars 2016

Siège du SCoT, salle de réunion  à 17 heures 30

 Ordre du jour :

 (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation des procès-verbaux des Comités syndicaux du 11 février 2016
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Concours du receveur – attributions indemnités pour l’année 2015
  4. Mise en place des amortissements
  5. Recrutement d’un assistant SIG
  6. Mise en place d’une convention « affranchissement » avec le SIEGH
  7. Adoption du Compte Administratif 2015
  8. Adoption du Compte de Gestion du Trésor 2015
  9. Affectation du Résultat 2015
  10. Adoption du Budget Principal 2016
  11. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_24mars2016_17h30

Comité Syndical du Jeudi 11 février 2016

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

  Ordre du jour :

(cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 24 novembre 2015
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Présentation du compte administratif 2015
  4. Questions diverses

 Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_11fevrier2016_17h30

 

Les Comités Syndicaux de 2015

 

Comité syndical du Mardi 24 novembre 2015

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

  Ordre du jour :

(cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 15 septembre 2015
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Mise en place des autorisations spéciales d’absence des agents
  4. Instauration du temps partiel dans la collectivité
  5. Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  6. Décision Modificative du Budget 2015
  7. Questions diverses

 Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_24nov2015

Comité Syndical du Mardi 15 septembre 2015

table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR :

(cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

En début de séance, les points n° 7, 8 et 9 ont été rajoutés à l’ordre du jour.

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 25 mars 2015
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
  4. Présentation de la plateforme Extranet : indicateurs de suivi du SCoT
  5. Présentation des fiches-outils
  6. Sollicitation du soutien technique et financier du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  7. Modification de la composition de la Commission URBANISME
  8. Entrée de nouvelles collectivités au capital de la SPL-ARPE
  9. Représentation du SCoT à la CDAC
  10. Questions diverses

 Consultez le procès-verbal de cette réunion :      PV-CS_15sept2015     

Comité Syndical du Mardi 25 mars 2015

table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR :

(cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

En début de séance, le point n° 7 a été rajouté à l’ordre du jour.

  1. Approbation du Procès-Verbal du Comité syndical du 24 février 2015
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Adoption du Compte Administratif 2014
  4. Adoption du Compte de Gestion du Trésor 2014
  5. Affectation du Résultat 2014
  6. Adoption du Budget Primitif 2015
  7. Renouvellement du contrat du chargé de mission urbanisme
  8. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_25mars2015

Comité Syndical du Mardi 24 février 2015

table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

 ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 4 décembre 2014
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Débat d’orientation budgétaire 2015
  4. Questions diverses

  Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV1-CS_24fev2015

 

Les Comités Syndicaux de 2014

 

Comité Syndical du Jeudi 4 décembre 2014

table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation des procès-verbaux des Comités syndicaux du 16 octobre et du 27 octobre 2014
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité
  4. Décision Modificative n° 2014 /1 : ajustement du budget 2014
  5. Concours du receveur – Attribution d’indemnités
  6. Accueil et indemnisation d’élèves et étudiants de l’enseignement secondaire et supérieur en stage au Syndicat Mixte
  7. Abrogation de l’Article 1 de la délibération n° 2014 /24 fixant les indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents – Modification du mode de calcul des indemnités en pourcentage de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
  8. Entrée du Syndicat Mixte au capital de la SPL ARPE et approbation de ses statuts – Désignation d’un représentant pour siéger à l’Assemblée spéciale
  9. Motion de la Fédération Nationale des SCoT sur le Schéma Régional d’Aménagement du Développement Durable du Territoire (SRADDT)
  10. PETR : Information sur le vote de la Communauté de communes des Coteaux du Girou
  11. Questions diverses
    • Retour sur la journée SCoT et Energie du 04/11/14
    • Décision de la Commission Nationale d’Aménagement Commercial pour Fronton

  Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_4dÇc2014

Comité Syndical du Jeudi 16 octobre 2014

table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation du Procès-Verbal du Comité syndical du 12 Septembre 2014
  2. Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de Lapeyrouse Fossat
  3. Annulation de l’élection des membres suppléants du Bureau : Abrogation de l’art. 2 de la délibération n° 2014 /7 ; Abrogation des art. 10 à 14 et modification de l’art. 15 de la délibération n° 2014 /8
  4. Proposition d’étendre le nombre de membres du Bureau
  5. Élection éventuelle de nouveaux membres du Bureau
  6. Désignation des représentants du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain  à la Conférence d’Aménagement Commercial InterSCoT (CACI) et à la Commission InterSCoT du Grand Bassin Toulousain (GBT)
  7. Indemnités et frais de missions des élus
  8. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_16oct2014

Comité Syndical du Vendredi 12 septembre 2014

table_reunion_longueNouveau siège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation du Procès-Verbal du Comité syndical du 17 Juin 2014
  2. Modification des statuts du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain : changement de siège
  3. Retrait des délibérations n° 2014/13 et 2014/14 transformant le Syndicat Mixte en PETR et soumettant au Comité syndical une proposition de statuts
  4. Présentation des travaux menés sur les statuts du PETR, des modifications envisagées et du calendrier
  5. Questions diverses

  Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_12sept2014

Comité Syndical du Mardi 17 juin 2014

table_reunion_longueMairie de Saint-Sauveur, salle des Mariages, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation du Procès-Verbal du Comité syndical du 28 Mai 2014
  2. Délégation de compétences du Comité syndical au Président relative au fonctionnement de la collectivité
  3. Délégation de compétences du Comité syndical au Président dans le cadre d’avis à rendre en matière d’urbanisme
  4. Constitution de 4 commissions : Urbanisme – PETR –  Mise en œuvre, Suivi et Évaluation – InterSCoT
  5. Désignation des représentants du Syndicat Mixte au GIP InterSCoT
  6. Transformation du Syndicat Mixte en Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) – Projet de statuts
  7. Concours du Receveur du Syndicat Mixte – Attribution d’Indemnités
  8. Affectation du Résultat 2013
  9. Adoption du Budget Primitif 2014
  10. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_17juin2014

 

Les Comités Syndicaux de 2013

 

Comité Syndical du Mercredi 18 décembre 2013

table_reunion_longueSalle des Fêtes de Mirepoix-sur-Tarn, 17h30  

ORDRE DU JOUR :

1.     Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 08/10/2013

2.      Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de CASTELNAU D’ESTRETEFONDS

3.      Adhésion au Contrat groupe d’assurance statutaire 2014 – 2017

4.      Bilan d’activité

5.     Questions diverses

 

 Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_18dec2013

Comité Syndical du Mardi 8 octobre 2013

table_reunion_longueSalle Jean Blanc à ONDES, 17h30  

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 09/07/13
  2. Suivi et évaluation du SCoT : Présentation de l’outil de veille foncière
  3. Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le projet arrêté de la commune de VILLAUDRIC .       
  4. Modification des statuts suite à l’évolution de la composition du Syndicat Mixte
  5. Bilan d’activité
  6. Questions diverses  

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_8octobre2013

Comité Syndical du Mardi 9 juillet 2013

table_reunion_longueEspace Soleilha de BESSIERES – Salle culturelle Ticky Holgado, 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 28/03/13
  2. Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le projet arrêté de la commune de GRAGNAGUE
  3. Présentation de la démarche BIMBY par l’Association des Professionnels de l’Urbanisme de Midi-Pyrénées (APUMP)
  4. Gestion des bois et forêts : rôle et missions du Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF)
  5. Bilan d’activité du 2ème trimestre 2013
  6. Questions diverses 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_9juillet2013

Comité Syndical du jeudi 28 Mars 2013

table_reunion_longueMaison de la Culture de Castelnau d’Estrètefonds, 18H30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 18/12/2012
  2. Installation des nouveaux délégués syndicaux
  3. Détermination du mode d’élection des Vice-présidents
  4. Élection des membres du Bureau
  5. Désignation des membres InterSCoT
  6. Approbation du Compte Administratif 2012
  7. Approbation du Compte de Gestion 2012 du Trésor
  8. Débat d’Orientation Budgétaire 2013

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_28mars2013-18h30

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