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Les documents du SCoT NT approuvé le 4 juillet 2012 et sa 1ère Modification en décembre 2016

1ère modification du SCoT approuvée en décembre 2016

 

Rapport d’enquête publique, conclusion et avis de la commission

Rapport de présentation

Document d’Orientation et d’Objectifs

Délibération portant approbation de la modification du SCoT

Les documents de l'évaluation du SCoT du Nord Toulousain et celui prescrivant sa 1ère révision

Il y a 6 ans, les élus du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain approuvaient leur Schéma de Cohérence Territoriale. Au terme de sa 6ème année de mise en œuvre, et conformément à la procédure réglementaire, le syndicat a produit une analyse des résultats de l’application du SCoT. Cette évaluation, consultable en cliquant sur ce lien, a fait l’objet d’un rapport restitué au Comité syndical en date du 21 juin dernier.

Au terme de ce délai réglementaire de 6 ans, le Comité syndical devait se prononcer sur la mise en révision ou non de son schéma. Les élus ont décidé à l’unanimité de prescrire une 1ère révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Nord Toulousain, par Délibération, n° 2018-19, portant prescription de la 1ère Révision du SCoT du Nord Toulousain, consultable en cliquant sur ce lien, prise en Comité syndical lors de sa réunion du 21 juin 2018.

InterSCoT

Documents en téléchargement :

Les actes administratifs

Les délibérations du Comité Syndical & les décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations

 

Les arrêtés du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations

 

 

Le Recueil des Actes Administratifs

Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) – ou bulletin officiel – du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain est publié semestriellement et mis à la disposition du public au siège du SCoT. Il permet de consulter les actes administratifs du syndicat. Outre les délibérations prises par le comité syndical, peuvent figurer sur ce recueil des actes de la seule compétence du Président ou pris par délégation (arrêtés et décisions). En cliquant sur chacune des délibérations du sommaire, des liens hypertexte vous mèneront directement à l’acte recherché.

 

 

Les fiches outil du SCoT NT en version à imprimer

Depuis l’approbation du SCoT du Nord Toulousain, le 4 juillet 2012, nous travaillons activement à sa mise en œuvre sur le territoire. 
Notre rôle aujourd’hui est d’accompagner les élus afin de les aider dans la mise en compatibilité de leurs documents d’urbanisme. En anticipant les enjeux de demain, chacun d’entre nous a pour ambition d’organiser ce territoire afin de préserver la qualité des espaces et des paysages, ainsi que le cadre de vie. 
C’est pour cette raison, et afin de répondre aux attentes des élus, que depuis plus d’un an nous avons entrepris, avec le soutien de nos partenaires habituels (ATD, CAUE, ARPE, …) la réalisation de documents méthodologiques. Ils constituent, nous en sommes convaincus, une boîte à outils permettant de mieux s’approprier les orientations du SCoT. 
Dans un premier temps, deux grands thèmes, chers au SCoT, ont été traités : l’urbanisation économe et resserrée autour des zones urbaines d’une part, la Trame Verte et Bleue d’autre part. 
Ainsi, nous sommes heureux de mettre ces fiches-outils à votre disposition et espérons qu’elles répondront à vos attentes.

Mode d’emploi

Vous trouverez ici les versions originales en haute définition couleur des fiches outils du SCoT NT.

Chaque thème comporte une plaquette A3 à imprimer en A3 recto/verso et ses fiches A4 à imprimer en A4 recto/verso.

Si vous n’avez pas d’imprimante A3, vous pouvez imprimer la version consultable en ligne sur une imprimante A4 dont la qualité est très proche.

 

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