Espace téléchargements

Les documents du SCoT NT approuvé le 4 juillet 2012 et sa 1ère Modification en décembre 2016

InterSCoT

Documents en téléchargement :

Les actes administratifs

Les délibérations du Comité Syndical du SCoT du Nord Toulousain

 

 

 

 

Les arrêtés du Président pris dans le cadre de ses délégations

Le Recueil des Actes Administratifs

 

Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) – ou bulletin officiel – du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain est publié semestriellement et mis à la disposition du public au siège du SCoT. Il permet de consulter les actes administratifs du syndicat. Outre les délibérations prises par le comité syndical, peuvent figurer sur ce recueil des actes de la seule compétence du Président ou pris par délégation (arrêtés et décisions). En cliquant sur chacune des délibérations du sommaire, des liens hypertexte vous mèneront directement à l’acte recherché.

 

Les ateliers du SCoT : Formes urbaines et densité

Pendant l’écriture du SCoT et plus particulièrement du Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO), il est apparu nécessaire de sensibiliser les élus du territoire sur des thématiques importantes telles que la densité, les formes urbaines, le projet urbain, …

Aussi, il a était décidé de mettre en place au sein de chaque bassin de vie des ateliers auxquels ont été invité à participer, durant les 6 premiers mois de l’année 2011, l’ensemble des élus du SCoT.

Outre les techniciens du SCoT appuyés par un stagiaire, ont participé à ces travaux : Nicolas Golovtchenko, Sociologue de l’université Toulouse Le Mirail, le CAUE et, plus ponctuellement, Corinne Argenty, Ergonome.

Ces ateliers ont été clôturés par une sortie sur le terrain en septembre 2011 qui a permis à une trentaine d’élus de visiter 2 opérations :

  • L’aménagement du cœur du village de Saint-Etienne de Tulmont (82)
  • Le domaine de Libre Lèze à Saint Sulpice sur Lèze

A cette occasion, ils ont pu échanger avec les élus locaux, les aménageurs ou partenaires qui ont travaillé sur ces 2 communes.

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents présentés lors de ces ateliers et de la visite sur le terrain.

Les fiches outil du SCoT NT en version à imprimer

Depuis l’approbation du SCoT du Nord Toulousain, le 4 juillet 2012, nous travaillons activement à sa mise en œuvre sur le territoire. 
Notre rôle aujourd’hui est d’accompagner les élus afin de les aider dans la mise en compatibilité de leurs documents d’urbanisme. En anticipant les enjeux de demain, chacun d’entre nous a pour ambition d’organiser ce territoire afin de préserver la qualité des espaces et des paysages, ainsi que le cadre de vie. 
C’est pour cette raison, et afin de répondre aux attentes des élus, que depuis plus d’un an nous avons entrepris, avec le soutien de nos partenaires habituels (ATD, CAUE, ARPE, …) la réalisation de documents méthodologiques. Ils constituent, nous en sommes convaincus, une boîte à outils permettant de mieux s’approprier les orientations du SCoT. 
Dans un premier temps, deux grands thèmes, chers au SCoT, ont été traités : l’urbanisation économe et resserrée autour des zones urbaines d’une part, la Trame Verte et Bleue d’autre part. 
Ainsi, nous sommes heureux de mettre ces fiches-outils à votre disposition et espérons qu’elles répondront à vos attentes.

Mode d’emploi

Vous trouverez ici les versions originales en haute définition couleur des fiches outils du SCoT NT.

Chaque thème comporte une plaquette A3 à imprimer en A3 recto/verso et ses fiches A4 à imprimer en A4 recto/verso.

Si vous n’avez pas d’imprimante A3, vous pouvez imprimer la version consultable en ligne sur une imprimante A4 dont la qualité est très proche.

 

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